Politique de Confidentialité

Politique de Confidentialité

 

Lors de votre accès et de votre utilisation du site Internet www.vitrailnoir.fr, Vitr'Ail noir est susceptible de collecter certaines données à caractère personnel vous concernant, c’est-à-dire des informations qui se rapportent à vous en tant que personne physique et qui permettent à Vitr'Ail noir de vous identifier, soit directement (comme par exemple, votre nom ou votre prénom), soit indirectement (comme par exemple, l’adresse IP de votre terminal de navigation).
Ces données personnelles peuvent être collectées lors de votre navigation sur le Site Internet www.vitrailnoir.fr, de l’utilisation du formulaire de contact, de votre inscription à la newsletter, de la création d’un compte client ou encore de la passation d’une commande.

Vos données personnelles font ensuite l’objet d’un traitement automatisé mis en œuvre par Vitr'Ail noir.

Vitr'Ail noir s’engage à traiter vos données personnelles de manière loyale et licite, dans le respect des dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et du Règlement (UE) n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « Règlement Général sur la Protection des Données » (ou « RGPD »).

La présente politique des données personnelles a pour objet de vous informer des conditions dans lesquelles Vitr'Ail noir traite vos données personnelles, tout en veillant à leur protection.

1. QUI COLLECTE VOS DONNÉES PERSONNELLES SUR CE SITE ? 

Le responsable du traitement de vos données personnelles collectées sur le Site est la société EURL Vitr'Ail noir.

2. QUELLES SONT LES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES ?
Vitr'Ail noir peut être amenée à recueillir différents types d'informations :

  • Les informations non identifiées et non identifiables, qui peuvent être fournies par vous lors du processus d'enregistrement ou recueillies lorsque vous utilisez nos Services (les « Informations non personnelles »). Les informations non personnelles ne nous permettent pas d'identifier la personne auprès de qui elles ont été recueillies. Les Informations non personnelles que nous recueillons consistent principalement en des informations techniques et des informations d'utilisation agrégées.

  • Les informations permettant de vous identifier individuellement, c’est-à-dire les informations qui vous identifient ou qui peuvent, moyennant un effort raisonnable, vous identifier (les « Informations personnelles »). Les Informations personnelles que nous recueillons par le biais de nos Services sont notamment le nom, l'adresse e-mail, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse IP ou d'autres informations demandées à chaque fois que nécessaire. Si nous combinons des Informations personnelles avec des Informations non personnelles, nous traiterons les informations combinées comme des Informations personnelles aussi longtemps qu'elles resteront combinées.


3. A QUELLE MOMENT VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES COLLECTÉES ?
Vitr'Ail noir collecte les données personnelles que vous fournissez volontairement, notamment lorsque :
– Vous remplissez un formulaire de demande de contact ;
– Vous effectuez une commande de produits.
Vitr'Ail noir attire votre attention sur le fait que si vous ne fournissez pas ces données, vous ne pourrez pas bénéficier des services proposés sur le Site.
Lorsque vous fournissez sur le Site des données personnelles concernant d’autres personnes que vous, vous garantissez avoir reçu les autorisations et consentements nécessaires des personnes concernées par ces données personnelles.
D’autres informations de nature technique concernant la consultation du Site ou ses fonctionnalités, notamment l’adresse IP de votre terminal de navigation, sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le Site par l’intermédiaire de cookies.
Vous trouverez ci-après des informations sur les cookies ou sur la page cookies dédiée.

4. SUR QUELLES BASES JURIDIQUES ET POUR QUELLES FINALITÉS SONT TRAITÉES VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
Sur chacune des bases juridiques suivantes, Vitr'Ail noir effectue un traitement de vos données personnelles pour les finalités correspondantes :
- Pour les besoins de l’exécution d’un contrat passé avec Vitr'Ail noir ou de mesures pré-contractuelles prises à votre demande, vos données personnelles sont traitées aux fins de :
   – Gérer la relation clients : gestion du compte client, des commandes, des opérations de paiement, des livraisons, des factures, de la comptabilité, de la relation client, des réclamations, des impayés et du contentieux ;
   – Gérer vos demandes d’exercice de vos droits sur vos données personnelles.
- Sur la base de l’intérêt légitime de Vitr'Ail noir à améliorer la qualité de ses produits et du Site, vos données personnelles sont traitées aux fins de :
   – Réaliser des opérations de statistiques, d’analyse, de prospection et de sélection et de segmentation des clients afin d’améliorer la connaissance des clients ;
   – Mettre en place des jeux concours et publicitaires.
- Sur la base du consentement que vous avez donné à Vitr'Ail noir en ce sens, vos données personnelles sont traitées aux fins de :
   – Vous adresser la newsletter ainsi que des offres commerciales ;
   – Personnaliser le Site selon vos affinités et mesurer sa fréquentation.

5. A QUI VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES TRANSMISES ?
Le destinataire de vos données personnelles est la société EURL Vitr'Ail noir. Vitr'Ail noir est également amenée à transmettre vos données personnelles à des sous-traitants qui les traitent pour son compte et selon ses instructions.
Ces destinataires sous-traitants sont notamment :
– L’organisme bancaire chargé du paiement sécurisé des produits commandés ;
– Les Points relais Colissimo, Chronopost, TNT, chargés de mettre à votre disposition les produits que vous avez commandés sur le Site ;
– Les prestataires techniques externes de Vitr'Ail noir qui interviennent dans le développement, la diffusion, le fonctionnement et la maintenance du Site, notamment le développeur et l’hébergeur ;
– Les prestataires externes de Vitr'Ail noir intervenant dans l’amélioration de votre expérience lors de votre navigation sur le Site ou l’expédition de la newsletter.
Enfin, Vitr'Ail noir pourrait être amenée à communiquer vos données personnelles à des tiers en application d’une loi, d’un règlement, d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire et enfin, si nécessaire, afin de préserver ses propres droits et intérêts, notamment en cas de violation des Conditions Générales d’Utilisation du Site.

6. VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES TRANSFÉRÉES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE ?

Non, Vitr'Ail noir n’effectue pas et n’a pas l’intention d’effectuer de transfert de vos données personnelles vers un pays tiers à l’Union Européenne et de l’Espace Economique Européen n’assurant pas un niveau adéquat de protection des données personnelles.

7. COMBIEN DE TEMPS VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES CONSERVÉES ?
Vitr'Ail noir conserve vos données personnelles pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, dans le respect de la réglementation en vigueur. Les données personnelles relatives aux prospects ayant uniquement formulé une demande de contact sont conservées pendant 3 ans à compter de leur collecte.
Les données personnelles relatives à un compte client n’ayant jamais servi à effectuer de commande sont conservées pendant 3 ans à compter de la dernière activité enregistrée sur le compte client.
Passé ce délai, Vitr'Ail noir se réserver le droit de supprimer votre compte. Les données personnelles relatives à un compte client ayant servi à effectuer au moins une commande sont conservées pendant 3 ans à compter de la dernière activité enregistrée sur le compte client, à l’exception des documents, pièces comptables et informations permettant de prouver une commande de produit sur le Site qui sont conservés pendant une durée de 10 ans à compter de leur collecte, et ce à titre de preuve comptable et fiscale.

8. QUELS SONT VOS DROITS SUR VOS DONNÉES PERSONNELLES ET COMMENT POUVEZ-VOUS LES EXERCER ?

Vitr'Ail noir vous informe que sur les données personnelles qu’elle traite vous concernant, vous disposez à tout moment des droits suivants :
– un droit d’accès ;
– un droit de rectification ;
– un droit d’effacement ;
– un droit à la limitation du traitement ;
– un droit à la portabilité ;
– un droit d’opposition au traitement, notamment à des fins de prospection commerciale ;
– un droit de retirer à tout moment le consentement que vous avez pu donner lors de la fourniture de certaines données personnelles, sans que cela ne porte atteinte à la licéité du traitement fondé sur votre consentement jusqu’au retrait de celui-ci ;
– un droit de définir des directives générales ou particulières relatives à la conservation, à l’effacement ou à la communication de vos données personnelles après votre décès.
Ces droits peuvent être exercés à tout moment en écrivant à EURL Vitr'Ail noir :
– soit par courrier postal : 18 rue du bois de la remise - 91480 VARENNES-JARCY
– soit par courrier électronique : confidentialite@vitrailnoir.fr
ou en vous connectant à votre compte sur www.nishikidori.com, espace RGPD.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Information et des Libertés (la « CNIL ») :
– soit par courrier postal : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07 ;
– soit par Internet sur le site www.cnil.fr.

 

 

Nous pouvons réviser cette politique de confidentialité à chaque fois que nécessaire, à notre seule discrétion, et la version la plus récente sera toujours affichée sur notre site web. Nous vous encourageons à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité pour prendre connaissance de toute modification. En cas de changements importants, nous publierons sur notre site web un avis pour annoncer ces changements. Si vous continuez à utiliser les Services après la notification de modifications sur notre site web, cela constituera votre reconnaissance de, et votre consentement à, ces modifications de la Politique de confidentialité et votre accord à être lié(e) par les conditions de ces modifications.